MENTIONS LÉGALES

Site brasserie-labye.com

1. Éditeur du site

LABYE MICRO-BRASSERIE
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 000,00 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pointe-à-Pitre sous le numéro 106 436 751
SIREN : 106 436 751 — SIRET (siège) : 106 436 751 00015
Numéro d’identification européen (EUID) : FR9712.106436751
Numéro de TVA intracommunautaire : FR39106436751
Code APE/NAF : 1105Z — Fabrication de bière
Siège social : Morne Gorot, lieu-dit Sèze, 97118 Saint-François, Guadeloupe
Directeur de la publication : M. Jonathan Lasserre, Président
Contact : contact@labye-brasserie.fr — Téléphone : 06 91 25 35 93

2. Hébergement du site

Infomaniak Network SA
26 Rue des Vollandes, 1207 Genève, Suisse
www.infomaniak.com

3. Conception et développement

Site conçu et développé par TDF Consulting.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site brasserie-labye.com (textes, photographies, illustrations, logos, marque LABYÈ, dénominations des recettes, éléments graphiques et créations réalisées avec les artistes locaux partenaires) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de LABYE MICRO-BRASSERIE ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.

5. Accès au site et disponibilité

LABYE MICRO-BRASSERIE met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité au site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. Elle ne saurait être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs, ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site.

6. Vente en ligne d’alcool — accès mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. L’accès aux pages de vente de produits alcoolisés du site est conditionné à une déclaration de majorité, conformément à l’article L. 3342-4 du même code.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales : contact@labye-brasserie.fr — LABYE MICRO-BRASSERIE, Morne Gorot, lieu-dit Sèze, 97118 Saint-François, Guadeloupe.